Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 4 juin 2026

Cette traduction est fournie à titre de commodité uniquement. Seule la version anglaise du présent document fait juridiquement foi.

Les présentes Conditions d'utilisation (les "Conditions") régissent votre accès à la plateforme et aux services Sparkbooth AI (le "Service") exploités par JWP, LLC ("nous," "notre" ou "nos"), ainsi que leur utilisation. En créant un compte ou en utilisant le Service, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions. Si vous n'êtes pas d'accord, n'utilisez pas le Service.

1. Description du Service

Sparkbooth AI est une plateforme cloud de type logiciel en tant que service (SaaS) qui fournit des capacités de transformation de photos par IA via une application web et une API. Le Service comprend :

  • Un tableau de bord web pour gérer votre compte, vos abonnements et vos clés API
  • Une API pour la transformation programmatique de photos
  • Des formules d'abonnement mensuel avec des crédits de transformation alloués
  • Des forfaits de crédits à l'usage disponibles en achat unique

2. Création de compte

Pour accéder au Service, vous devez créer un compte via un fournisseur d'authentification pris en charge (Google, Facebook ou LinkedIn). Vous vous engagez à :

  • Fournir des informations exactes lors de l'inscription
  • Préserver la sécurité des identifiants de votre compte
  • Garder votre clé API confidentielle et ne pas la partager avec des tiers non autorisés
  • Assumer la responsabilité de toute activité effectuée avec votre compte ou votre clé API
  • Nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte

3. Abonnements, crédits et facturation

Abonnements

Les abonnements payants sont facturés mensuellement de manière récurrente via Stripe. Chaque niveau d'abonnement comprend une allocation mensuelle de crédits de transformation. Vous pouvez à tout moment passer à une formule supérieure ou inférieure, ou résilier votre abonnement, via le tableau de bord de votre compte ou le portail client Stripe.

Crédits

  • Les crédits mensuels sont réinitialisés au début de chaque cycle de facturation et ne sont pas reportés sur la période suivante. Tout crédit mensuel inutilisé est perdu lors du renouvellement de votre cycle de facturation.
  • Les crédits à l'usage achetés séparément n'expirent pas et restent disponibles jusqu'à leur utilisation.
  • Ordre de déduction : les crédits mensuels de l'abonnement sont toujours consommés en premier. Les crédits à l'usage ne sont utilisés qu'une fois votre allocation mensuelle entièrement épuisée.
  • Chaque transformation de photo consomme un ou plusieurs crédits selon le type d'opération.

Remboursements

Les frais d'abonnement ne sont pas remboursables, sauf lorsque la loi applicable l'exige. Les crédits inutilisés ne sont pas remboursables. Si vous résiliez votre abonnement, vous conservez l'accès au Service jusqu'à la fin de votre période de facturation en cours.

4. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à ne pas utiliser le Service pour :

  • Téléverser, transformer ou diffuser des contenus illégaux, nuisibles, menaçants, abusifs, diffamatoires ou autrement répréhensibles
  • Générer des contenus portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'autrui
  • Tenter de procéder à de l'ingénierie inverse, de décompiler ou d'extraire des modèles ou des algorithmes du Service
  • Contourner les limites de débit, les restrictions d'utilisation ou les mesures de sécurité
  • Partager, revendre ou redistribuer votre clé API ou vos identifiants d'accès
  • Utiliser le Service d'une manière susceptible d'endommager, de désactiver ou de dégrader notre infrastructure

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte si nous estimons raisonnablement que vous avez enfreint les présentes Conditions.

5. Propriété intellectuelle

Vos contenus

Vous conservez l'entière propriété de toutes les photos que vous téléversez sur le Service. Les résultats transformés vous appartiennent et peuvent être utilisés à des fins personnelles ou commerciales. Nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur vos contenus.

Notre Service

Le Service, y compris ses logiciels, son design, ses textes, ses graphismes et sa documentation, appartient à JWP, LLC et est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et les autres lois sur la propriété intellectuelle. Les présentes Conditions ne vous confèrent aucun droit d'utiliser nos marques, logos ou identité de marque. Les conditions spécifiques de la licence logicielle — concession de licence, restrictions, clé API et résiliation — sont énoncées dans notre Contrat de licence utilisateur final.

6. Services tiers

Le Service s'appuie sur des prestataires tiers pour certaines fonctionnalités, notamment :

  • Fournisseurs d'IA (p. ex. Google Gemini, Replicate) pour le traitement de la transformation des photos
  • Stripe pour le traitement des paiements
  • Amazon Web Services (AWS) pour l'infrastructure cloud
  • Fournisseurs d'authentification (Google, Facebook, LinkedIn) pour la connexion au compte

Votre utilisation de ces services tiers est soumise à leurs conditions et politiques de confidentialité respectives. Nous ne sommes pas responsables des pratiques des prestataires tiers.

7. Exclusion de garanties

LE SERVICE EST FOURNI "EN L'ÉTAT" ET "SELON DISPONIBILITÉ" SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LE SERVICE SERA ININTERROMPU, EXEMPT D'ERREURS OU SÉCURISÉ.

8. Limitation de responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, JWP, LLC NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, Y COMPRIS NOTAMMENT LA PERTE DE BÉNÉFICES, DE DONNÉES OU DE CLIENTÈLE, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DU SERVICE OU S'Y RAPPORTANT. NOTRE RESPONSABILITÉ TOTALE NE DÉPASSERA PAS LE MONTANT QUE VOUS NOUS AVEZ VERSÉ AU COURS DES DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDANT L'ÉVÉNEMENT À L'ORIGINE DE LA RÉCLAMATION.

9. Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser et à garantir JWP, LLC, ses dirigeants, administrateurs et employés contre toute réclamation, tout dommage ou toute dépense (y compris les honoraires d'avocat raisonnables) découlant de votre utilisation du Service, de votre violation des présentes Conditions ou de votre atteinte aux droits d'un tiers.

10. Modifications des présentes Conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. Lorsque nous apportons des modifications substantielles, nous mettons à jour la date de "Dernière mise à jour" en haut de cette page. La poursuite de votre utilisation du Service après toute modification vaut acceptation des Conditions mises à jour.

11. Résiliation

Vous pouvez clôturer votre compte à tout moment en résiliant votre abonnement et en soumettant une demande de suppression de données. Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès au Service à notre seule discrétion, sans préavis, pour tout comportement que nous estimons contraire aux présentes Conditions ou préjudiciable à nous, aux autres utilisateurs ou à des tiers.

12. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de l'État de Californie, États-Unis, sans égard à ses règles de conflit de lois. Tout litige découlant des présentes Conditions relève de la compétence exclusive des tribunaux situés dans le comté de San Francisco, Californie.

13. Nous contacter

Si vous avez des questions concernant les présentes Conditions, veuillez nous contacter sur sparkbooth.com/contact-us ou par e-mail à hello@sparkbooth.com.

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